Immatriculation 50cc en Belgique avant le 10 décembre 2016

[philard]

Voili voilou, j'ai été presque médisant avec la poste belge...Mes plaques ne se sont pas perdues et je les ai reçues ce matin par un coursier spécial de BPost en voiture siouplait... Venu expressément pour les plaques...Il m'en manque encore une (le Calder Amigo) mais j'ai déjà le N° et elle arrive demain.

La tof comme promis pour Billy! et un mot d'explication sur la signification du lettrage: le O c'est Oldtimer, le S c'est pour les cyclomoteurs et scooter de max 50cc, le A ou B en troisième position, A: c'est pour la classe 25km/h le Sparta et le Westhoek et le B: c'est pour la classe 45km/h tous les autres, la quatrième lettre va de A à Z suivi de 3 chiffres qui sont l'identification d'immatriculation... Chaque plaque reçoit une enveloppe avec le certificat d'immatriculation à scinder en deux, un accompagnant le véhicule et l'autre partie reste au domicile...



Cerise sur le gâteau, ils se sont emmêlés les pinceaux à la DIV et je n'ai payé que 30€ par plaque en lieu et place des 42€...et hop 8x12€ d'économisé, je vais pouvoir acheter qlqs pièces avec cet argent!

[Billy]

Oh que c'est beau...........un seul facteur pour 8 immatriculations.....hé ben dis donc....le pauvre....une seul matinée il a fait sa semaine

A toi maintenant de fixer l'ensemble des plaques sur tes véhicules .......un chouette travail et en plus le cul plein de b.... 96 euros de gagné et peut être 108€

[philard]

Bon bin trop beau que c'était... Ce matin courrier de la DIV pour le Calder, il annule l'immatriculation...en cause cet Amigo n'est pas un ancêtre et n'a pas 25 ans! Tout ça à cause de l'employée qui n'y connaissait rien chez Bpost... Si il y a bien un amigo en ordre c'était celui là... mais la demoiselle a encodé la date du duplicata de 97 en lieu et place de la date d'origine... Donc me v'là avec un amigo d'à peine 20 ans! Je peux recommencer les formalités à zéro.... me reste un mois... gardons courage et optimisme...!...

[Billy]

Ou alors tu attends 2022 tu dois quand même pas renvoyer la plaque ?

[philard]

Je n'ai pas eu la plaque, c'est le coursier boost qui m'avait donné son N° mais sans savoir que la Div allait refuser qlqs heures après et c'est déjà pour ça qu'elle n'était pas là...

[Billy]

Ah ok c'est la dernière plaque que tu attendais, reste plus à retourner à la poste

[Billy]

Alors Phil...tu es en ordre ....jusqu'au dernier vu que cela doit être fait d'ici 3 dodo

Des News de la FBVA :

CYCLOMOTEURS : PERIODE DE REGULARISATION A ETE PROLONGEE D'UN AN

Flash Info DIV de la Direction générale Transport Routier et Sécurité Routière du SPF Mobilité et transports

05/12/2016

Depuis le 31 mars 2014, les cyclomoteurs neufs mis en circulation en Belgique doivent être immatriculés. Depuis le 11 décembre 2015, cette obligation s’étend également aux cyclomoteurs et quadricycles légers acquis avant le 31 mars 2014. Cette procédure de régularisation concerne aussi les véhicules importés usagés d’un pays membre de l’Union européenne (UE) après le 31 mars 2014 et qui n’ont pas encore été immatriculés. Pour permettre à tous les propriétaires de pouvoir se mettre en ordre à temps, une période de régularisation d’un an avait été prévue. Cette période prendra fin ce 10 décembre 2016.

Sur proposition du Ministre de la Mobilité, la période de régularisation sera prolongée d’un an, afin de permettre à tous de se mettre en ordre vis-à-vis de la réglementation relative à l’immatriculation des véhicules.

A cette fin, un arrêté royal sera bientôt publié dans le Moniteur belge, mais pas avant le 10 décembre 2016.

Attention! La période actuelle de régularisation prend bel et bien fin au 10/12/2016. Ceci signifie que l’immatriculation des véhicules régularisés concernés ne sera plus légale après cette date ! Elle retrouvera une base légale quand le nouvel arrêté royal sera publié.

Ceci implique qu’il ne sera pas possible d’immatriculer en procédure de régularisation entre le 11/12/2016 et la date de publication de l’arrêté.

Notez toutefois que les procédures préalables à l’immatriculation de régularisation (passage chez bpost pour pré-enregistrement des données techniques, demande d’attestation de Police ou auprès d’une fédération de véhicules anciens) pourront toujours avoir lieu et sont vivement encouragées afin de gagner du temps lorsque l’immatriculation sera à nouveau possible.

Enfin, les véhicules qui n’ont pas été régularisés dans les temps et qui circuleront sur la voie publique après le 11/12/2016 seront susceptibles d’être contrôlés davantage par la Police.

Merci d’en informer vos collaborateurs, membres, clients, … et de bien insister sur le fait que l’immatriculation des véhicules à régulariser n’est pas autorisée non plus par WebDIV pendant la période intermédiaire.

Vous recevrez un flash-info vous avertissant de la date de la publication du nouvel arrêté royal ouvrant la voie à une année supplémentaire de régularisation.

[philard]

Salut Billyves,

J'ai reçu ma dernière plaque vendredi... J'avais renvoyé le tout à la DIV en expliquant que la date était erronée suite à une méconnaissance de la postière. Elle avait en fait mis la date de duplicata 97 et pas la date du premier certificat de conformité(perdu) et sans date?? J'ai donc de ma plus belle plume expliqué ce fait et ...j'ai inventé une date de 74 pour le premier certificat. Ils ont tout pris comme argent comptant et ils m'ont envoyé ma plaque...avec un nouveau N° ce ne sera plus OSBAXXX (radiée) mais déjà OSBBXXX...ça avance vite à la DIV en quelques jours d'écart, ils ont enregistré plus de 300 immatriculations...OLDTIMER

Et voilà ti pas que pour les gens "sérieux et honnêtes" comme nous, on prolonge d'un an..de quoi encore voir sur nos routes des malfaisants sans assurance...GRRRRRRRRRR!

[PAPY BOUBOU]

Bravo Philard,

Voilà ton cheptel enregistré dans les base informatiques de la DIV !
Tu est "un bon belge" soucieux de respecter les lois du royaume . . . ! BRAVO.

Maintenant, je ne voudrais pas te décevoir mais c'est pas parce que tu as une plaque d'immatriculation, enregistrée dans les fichiers de la DIV, que le propriétaire est en ordre d'assurance ! Si effectivement, en Belgique, il y a un croisement des fichiers informatiques de la DIV avec celui des assureurs; il y a toujours des petits malins qui passent à travers les mailles car ils ne répondent à aucune injonction de la DIV, de la compagnie d'assurance et de la police . . . Même, si la police est prévenue de la chose et récupère la plaque sur la voie publique comme elle en a le droit . . . ils en refabriquent une copie tout aussi vite . . . et le tout est joué. A ce stade, Il n'y a pas possibilité de saisir le véhicule . . . il faut un jugement et, comme partout, la Justice est débordée et travaille avec lenteur . . . Pourtant ce sera la seule solution pour mettre fin au défaut d'assurance ou d'immatriculation : en infraction et zou . . . à la fournière le temps d'aller s'expliquer devant le juge . . . crois-moi comme les belges aiment leurs véhicules . . . c'en serait fini des problèmes . . . On peut réver !

Un souhait à te demander . . . lorsque ce sera installé . . . veux-tu bien m'envoyer à mon adresse mail une photo de MAMIGO équipé de son aérofrein légal . . . Je te remercie déjà bien sincèrement pour ce travail

A+, cordial appel de phare, bisesssss à vous deux et douces caresses au chien.
PAPY BOUBOU DE BOUGE DE LA CALMETTE

[philard]

Bonjour Boubou, concernant les assurances dans le cas présent et au moins la première année, il est obligatoire d'être assuré puisque c'est après être passé chez ton assureur que l'immatriculation est demandée à la DIV...Impossible d'avoir ta plaque autrement D'abord l'assurance et le cachet faisant foi avant d'envoyer la demande à la DIV... Pour les années suivantes évidemment, c'est plus délicat si le gars ne paye pas son assurance...Normalement avec ces fameux fichiers croisés, il devra remettre sa plaque à la DIV mais???....
Je te promets de t'envoyer la photo dès qu'elle sera mise. Rassure toi, cela n'a plus rien à voir avec un aérofrein, la dimension est réduite à 12x10cms...

Bises à vous!