Le CT est là

[jeronimus76]

Sauf que le document de conformité du constructeur coute plus cher que de passer par la FFVE.
Suzuki ( et peu etre d'autres ) demande 150 euro pour ce document ( de mémoire ).

[Aurelia B20]

Sauf que le document de conformité du constructeur coute plus cher que de passer par la FFVE.
Suzuki ( et peu etre d'autres ) demande 150 euro pour ce document ( de mémoire ).

[Ringset]

Sauf que le document de conformité du constructeur coute plus cher que de passer par la FFVE.
Suzuki ( et peu etre d'autres ) demande 150 euro pour ce document ( de mémoire ).

En effet lorsque j'ai fait la CG collection de mon cyclo MBK 3VL, ayant déjà la CG normal.
Le certificat FFVE (<50cc) m'a couté 30€ alors que Le duplicata de certificat de conformité MBK coute 80 € et il faut aller le chercher chez un concessionnaire.
http://www2.mbk.fr/formulaire-50-cm3/index-2021.php

[alain2933]

En effet, si tu achètes une bécane en première main par exemple avec sa carte grise longue de 1970 il y a de grandes chances pour qu'elle n'ait pas été rentrée en informatique avant la mise en place du SIV.
Dans ce cas et bien madame ANTS te demande de fournir une attestation FFVE et ce, même pour obtenir une cg normale. Motif : elle est introuvable dans le SIV et donc, impossible de sortir un certificat de non gage qui est le sésame indispensable pour avoir une CG.

Ce que tu sous-entends (impossible d'obtenir le non-gage si carte grise antérieure au SIV) impliquerait que le véhicule ne serait pas vendable. Difficile à croire.

Même avec une carte grise datant d'avant le SIV tu peux obtenir le certificat de situation administratives. Je viens de le faire aujourd'hui pour ma CBX (carte grise de 1994) via le site ANTS et aucun pb.

C'est du coup par coup. Ma 125 k4 de 71 en cg d'origine n'a pas posé de pb pour le non gage mais c'était en 2019.
Mon pote Alain en 2022 a acheté une 450 1ére main avec son carton d'origine et certificat de vente classique du BON propriétaire, impossible d'avoir le non gage : moto introuvable dans le fichier. Il a donc dû passer par la FFVE comme si la moto n'avait jamais immatriculée.
Perso maintenant avant d'acheter en vieille immatriculation, à l'aide de la copie de la cg je demande un certificat de non gage et s'il sort "dossier introuvable" je laisse tomber ou achète pour la pièce.
Là je parle de vécu récent, pas des trucs en l'air...

Pour le certificat de conformité Honda demandait 120 euros il y a trois ans

[NUAGE71]

J’ai fait une demande de certificat de conformité, chez Suzuki France, pour ma GT 125 il y a plusieurs mois et le l’attends toujours
Donc une demande d’attestation FFVE à faire.
Sur la CG remise par l’ancien propriétaire il est noté MTT1 au lieu de MTL, je redoute les prochains échanges avec l’ANTS

[philippe11]

J ai fait il y a environ 4 ans un demande de certificat de conformité pour une peugeot 125 des annes 57 et cela pour un coût de 80 euros. Javais reçu le document en 10 jours et obtenu la carte grise sans problème.
J'ai consulté hier le site de Peugeot pour refaire une demande pour un triporteur Peugeot et l inflation est passé par là c'est 150 euros maintenant

[alain2933]

J’ai fait une demande de certificat de conformité, chez Suzuki France, pour ma GT 125 il y a plusieurs mois et le l’attends toujours
Donc une demande d’attestation FFVE à faire.
Sur la CG remise par l’ancien propriétaire il est noté MTT1 au lieu de MTL, je redoute les prochains échanges avec l’ANTS

Alors ça aussi c'est un problème récurrent. Le système actuel sort toutes les 125 anciennes en MTT1 voire 2 au lieu de MTL. Il faut réclamer et, en principe ça se passe bien.
Il y a un texte qui précise la situation, je vais essayer de le retrouver.

A noter que pour une de mes 125 "compliquée" je suis passé par Christelle (de C la carte) et que, malgré son avertissement - pour ce problème - et son accès direct au guichet, la carte est sortie en MTT1, elle a donc dû la faire refaire !

[alain2933]

Et comme je ne saurais rien te refuser Roger voici, en vigueur au 26 janvier 2024, l'article en question :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074228/LEGISCTA000006129091/#LEGISCTA000006129091

L'alinéa qui nous concerne :

4.9.1. Motocyclette légère : véhicule de la sous-catégorie L3e-A1 ; les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm ³ et dont la vitesse n'excède pas 45 km/ h munis d'un embrayage ou d'une boîte de vitesses non automatique qui sont des cyclomoteurs ; les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm ³ mis en circulation sous le genre " vélomoteur " avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci ;

Tu ajoutes ce texte à ta demande ANTS...

[jeronimus76]

Un copain , ça commence les emmerdes
Je donne mon dax au fiston donc changement de cg....simplimmat...nickel ,facile et rapide puis à la fin ... message d'erreur car absence de contrôle technique...je telephone ....j'explique ....on connait le problème....vous devez tout recommencer avec ants .....

[alain2933]

Hé bé voilà pour une fois que le système est en avance, ça ne va pas !
P'tin ils n'ont pas traîné pour la mise à jour...