Le CT est là

[Dominique]

OK merci pour la précision, l'info entendue était donc un peu biaisée

[Pascal]

Je reviens sur le sujet du CT et de l'assurance pour un exemple qui va dans le bon sens (enfin dans MON bon sens )

J'ai discuté avec mon assureur pour une histoire de bris de glace et de fil en aiguille on est est venu au CT 2 et 4 roues;

Il me dit avoir déjà indemnisé des voitures qui n'étaient pas à jours de CT car la notion de validité du contrat qui serait lié au CT n'existe pas chez eux.
Pour la moto, il me confirme que le non passage au CT ne peut pas avoir d'impact sur l'assurance.



Un autre point au sujet de la légalité : il a été fait mention ici d'un motard qui s'est fait verbaliser parce que son 2 temps fumait "trop".
Là il y a abus car on ne peut être verbalisé juste parce que ça fume.
Si le gendarme estime que la moto fume trop, donc pollue, il doit demander à ce qu'un contrôle de pollution soit effectué.
C'est seulement lorsque le résultat de ce contrôle est connu que le motard peut-être éventuellement verbalisé.

[Tiger.09]

...
Un autre point au sujet de la légalité : il a été fait mention ici d'un motard qui s'est fait verbaliser parce que son 2 temps fumait "trop".
Là il y a abus car on ne peut être verbalisé juste parce que ça fume.
Si le gendarme estime que la moto fume trop, donc pollue, il doit demander à ce qu'un contrôle de pollution soit effectué.
C'est seulement lorsque le résultat de ce contrôle est connu que le motard peut-être éventuellement verbalisé.

bonjour Pascal,
je ne suis pas certain de ce que tu avances, par exemple tu peux très bien être verbalisé par un représentant de l'ordre pour vitesse excessive même sans dispositif de mesure de la vitesse uniquement sur son appréciation estimant que tu enfreins la loi !!
pour moi on peut très bien se faire verbaliser également de pollution en l'absence de contrôle de pollution

[Pascal]

Salut,

Effectivement, tu peux être verbalisé pour vitesse excessive par une personne habilitée à le faire, même s'il n'y a pas de radar
De la même manière tu peux être verbalisé pour avoir franchi la ligne blanche ou ne pas t'être arrêté au stop, sans qu'il y ait photo.
C'est ce que l'on appelle le PV à la volée.

Du coup j'ai cherché un peu et on trouve que le véhicule fumant soupçonné de polluer ne figure pas dans la liste, alors que la nuisance sonore si !

Mais on trouve également un article de loi qui dit que tu peux être verbalisé pour pollution. Dans cet article de loi pas d'allusion faite à un quelconque système de contrôle.
Cependant en fin de la jurisprudence on lit ce que j'avais écrit (trouvé ailleurs) qu'en cas de doute l'agent peut demander un contrôle.

D'ailleurs à ce sujet, avez vous encore dans votre coin des contrôle de pollution ou de pollution sonore ?
Chez moi depuis au moins 20 ans, je n'ai pas vu un seule contrôle que ce soit d'un type ou l'autre.

[cbx]

Salut,

D'ailleurs à ce sujet, avez vous encore dans votre coin des contrôle ....... de pollution sonore ?
Chez moi depuis au moins 20 ans, je n'ai pas vu un seule contrôle que ce soit d'un type ou l'autre.

Heureux homme qui habite dans un coin sans trop de contrôles.
Mais en région parisienne, vallée de Chevreuse par exemple, il y a régulièrement des contrôles de décibels. Il y a trois postes de contrôle automatique inclus dans une sorte de radar automatique.

https://www.automobile-magazine.fr/tout ... anti-bruit

Et ca va se généraliser

[Tiger.09]

marche sur tous ses cylindres ton lien
remarque ça ne m'étonne même pas

[Pascal]

Heureux homme qui habite dans un coin sans trop de contrôles.

En fait s'il n'y a pas de contrôle, c'est qu'il n'y a pas de nuisance.
Aucun contrôle ne va être effectué au hasard, dans un lieu tiré au sort.

S'il y a des contrôles réguliers ainsi que des contrôles automatisés systématiques c'est qu'il y a un vrai problème.

J'ai vu des reportages au sujet de la vallée de Chevreuse et des plaintes des riverains qu'i n'en peuvent plus des nuisances sonores des motards.
Et il faut bien avouer qu'il y a là une concentration de "motards" assez stupides pour s'attirer les foudres de leurs contemporains.

[cbx]

marche sur tous ses cylindres ton lien
remarque ça ne m'étonne même pas

https://www.bfmtv.com/auto/deux-roues/d ... 30112.html

[cbx]

S'il y a des contrôles réguliers ainsi que des contrôles automatisés systématiques c'est qu'il y a un vrai problème.

J'ai vu des reportages au sujet de la vallée de Chevreuse et des plaintes des riverains qu'i n'en peuvent plus des nuisances sonores des motards.
Et il faut bien avouer qu'il y a là une concentration de "motards" assez stupides pour s'attirer les foudres de leurs contemporains.

La région parisienne concentre 20% de la population française, fatalement le pourcentage de mobs bruyantes y est plus élevée qu'à Clermont.
Ma CBX faisait partie des bruyantes mais j'ai enfin trouvé des échappements qui ne me cassent plus les oreilles et celles des autres.

[Pascal]

Tu as raison, c'est mathématique !
J'ai trouvé que :
l'Ile de France c'est 11.1% des cyclos et 17.4% des motos.
Paca c'est 9% et 12.4%
Rhônes Alpes c'est 9.6% et 10.7% alors que l'Auvergne c'est 2.8% et 2.2%

Donc forcément plus il y a plus de 2 roues et plus il y a de nuisances.

Il y a une question que je me pose et à laquelle je suis certain que vous avez la réponse.
Les Harley sont, sans qu'il y ait besoin d'un quelconque système de contrôle, au dessus des normes en terme de nuisance sonore.
Du coup comment est-ce possible qu'un constructeur vende des machines qui de par la loi ne devraient pas circuler ?