MTT1 ou MTT2

[cacajou]

[DIALMAX]

Papiers s'il vous plait !
Ca va être un moment difficile !

[Pascal]

Problème bien connu pour de très nombreuses 125cc déclarées par erreur MTT1 à la place de MTL.

Pour ta machine il te faut demander à BMW France (en joignant une copie de ta CG) le Certificat d'Homologation.

Une fois que tu l'auras obtenu, il faut faire une demande de rectification, le terme est important.

Je n'en suis pas certain à 100% mais je pense que c'est faisable aujourd'hui via le site de l'ANTS.

Si l'immatriculation est au format SIV, ce sera un il plus simple.

[cacajou]

Merci Pascal
C'est exactement ce que me demande ANTS
Ci-joint
Bonjour Monsieur Patrick GRAS,

Votre Autre demande n° 41240204 nécessite des informations ou des pièces supplémentaires afin de finaliser votre dossier.
Rendez-vous sur votre espace usager accessible en cliquant sur le lien suivant : https://moncompte.ants.gouv.fr.

Voici des précisions concernant les actions à réaliser :
Autre motif - champ libre : Bonjour Afin d'examiner votre demande merci de nous transmettre: ¿ une attestation de conformité délivrée par le constructeur, suivant le modèle figurant en annexe 18 de l¿arrêté du 9 février 2009, qui renseigne la modification technique. Cordialement

[Aurelia B20]

merci de nous transmettre: ¿ une attestation de conformité délivrée par le constructeur, suivant le modèle figurant en annexe 18 de l¿arrêté du 9 février 2009, qui renseigne la modification technique. Cordialement

De quelle modification technique parlent-ils ? Il s'agit seulement d'une erreur de classification en MTT1 au lieu de MTT2, par la préfecture très probablement, je ne comprends donc pas ce qu'ils te demandent ?

J'ai eu le même problème, enfin presque, avec ma SL125 et mon C50M qui avaient été classés tous les deux en MTT1 au lieu de MTL, il m'avait suffit d'envoyer à la préfecture une copie des CG d'origine marquées VELO pour vélomoteur et les rectifications avaient été faites rapidement sans frais.

Le problème dans ton cas, c'est que tu n'as pas de copie de la CG d'origine, et aussi que BMW se fout du monde en facturant 80€ un document qui certifie la classification de ta mob ...

[cacajou]

Certes , mais ai-je le choix ?

[Pascal]

...classés tous les deux en MTT1 au lieu de MTL, il m'avait suffit d'envoyer à la préfecture une copie des CG d'origine marquées VELO pour vélomoteur et les rectifications avaient été faites rapidement sans frais.

C'était peut-être possible il y a fort longtemps. Perso même cas de figure (MTT1 à la place de MTL) il a fallu que je fournisse un certificat d'homologation et c'était en 2002 ou 2003.
A cette époque il y avait également de grandes disparités entre préfectures puisque la modification (gratuite) m'a été accordée avec un certificat "générique" trouvé sur le net.

La réponse de l'ANTS demandant de renseigner la modification technique correspond au cas le plus fréquent, à savoir un débridage.
C'est pour ça que je disais qu'il faut demander une rectification
Plusieurs de mes copains l'ont fait via l'ANTS.

PS BMW fait payer le certificat, c'est vrai que c'est gonflé, mais les autres constructeurs le font également.

[Aurelia B20]

C'était peut-être possible il y a fort longtemps. Perso même cas de figure (MTT1 à la place de MTL) il a fallu que je fournisse un certificat d'homologation et c'était en 2002 ou 2003. A cette époque il y avait également de grandes disparités entre préfectures puisque la modification (gratuite) m'a été accordée avec un certificat "générique" trouvé sur le net.

Non non, le C50M c'était en mai 2010 et la SL125 en janvier 2011, mais comme tu le dis il y a des disparités entre les préfectures, pour une fois celle du Rhône a été plus "arrangeante" apparemment !

[jeanjean31]

bonjour, il m'arrive un aléa similaire. en consultant la carte grise de ma Honda CB250RS de 1982, qui fait environ 25cv en pleine colère, je constate qu'elle est classifiée MTT2 ! donc un jeune permis ne pourra pas la conduire légalement bien qu'elle fasse moins de 47,5cv. par contre il y a bien écrit "véhicule de collection" à la rubrique z1, et ça c'est bien pour aller me balader en centre ville de Toulouse qui est classé ZFE.