fiches mines

[alain2933]

Pour pouvoir demander directement une cg collection en préfecture, il faut entre autres la feuille des mines. A l'instar de ce qu'on fait "les mordus du galet" ne pourrait-on pas mettre ici copie des feuilles des mines en notre possession ? Cela permettrait à chacun d'économiser 50 euros...
Est-ce que ça pose un problème de copyright ?

[K1ka]

Je ne suis pas spécialiste mais je ne pense pas que cela pose problème.

Les fiches des mines sont des documents publics (émis par notre "chère" l'administration).

Les copyrights concernent les documents émis par des entités privées, qui peuvent prétendre à des droits d'auteur, comme une RMT par exemple.

Le seul à pouvoir déciderfinalement c'est celui qui porte la responsabilité du fofo, soit, Bento

[Aurelia B20]

Aucun problème à mon avis, d'ailleurs depuis le temps que les "mordus du galet" en proposent des dizaines au téléchargement, ça se saurait ...

Le seul truc, c'est que certaines préfectures demandent parfois que la feuille des Mines soit "celle" de la mob en question, avec son numéro de série
Mais bon, avec un peu d'habileté ...

[Gege33]

Super initiative! d'ailleurs si vous avez celle d'un CB 450 k0 qui traîne, je suis preneur...

[alain2933]

Aucun problème à mon avis, d'ailleurs depuis le temps que les "mordus du galet" en proposent des dizaines au téléchargement, ça se saurait ...

Le seul truc, c'est que certaines préfectures demandent parfois que la feuille des Mines soit "celle" de la mob en question, avec son numéro de série
Mais bon, avec un peu d'habileté ...

Il faut en effet mentionner le numéro de série, mais les copies habiles sont acceptées alors...

Patrick je peux fournir des photos de 250 k2 et k3 en origine mais ma k1 n'est pas conforme, elle le sera je viens de lui trouver un réservoir, toutefois il faudra passer par la case peinture mais j'ai aussi la k0 à faire et maintenant la k trepattes... trois peintures je vais le sentir passer à moins que le gars me fasse un prix. Encore faudrait il trouver un peintre !

[miaou31]

Salut !

Je peux fournir les feuilles des mines de CB250N, CB350four, CX500, Amigo et Kawasaki kh100-G7.
Si ça peut rendre service ...

a+

Steph

[alain2933]

Je peux fournir 350 k0/k1...

[alain2933]

Si quelqu'un a la fiche 250 k2 (1970)...

[Bidouille]

sal's
J'ai la fiche des mines de la XR125 de 1982.
Dessus il y a une grosse boulette ( comme quoi ) si on va à la pref avec ce document , elle passe en MTT2 ( grosse cylindrée )
A+

[Bento]

comme je vais bientôt reprendre du service ...vous pouvez me les envoyez au format PDF , je ferai un lien "feuilles des mines" à mon avis pas de prob de copyright ...

Bento@mscb.net