les justificatifs demandé par l'ants pour un cyclomoteur sont:
-certificat de conformité
- cerfa 13750
-justificatif d 'identité
-justificatif de domicile
-justificatif de vente ou de propriété ( si sans cg obligatoirement de propriété )
-et c'est tout pour lancer la demande ANTS
tu peux fournir en annexe le ct et l'attestation d'assurance et tout autre document (photo plaque constructeur, nr frappé...) mais pas indispensable pour l'instant...
Nouveau un C320 arrive à la maison
-
- Messages : 254
- Enregistré le : 31 Déc 2020, 12:45
- LOCALISATION : castelnaudary
- NUAGE71
- Messages : 2133
- Enregistré le : 27 Aoû 2018, 07:18
- LOCALISATION : Saône et Loire Crissey
Re: Nouveau un C320 arrive à la maison
Je ne sais pas quelles sont les conditions pour un cyclomoteur mais pour un vélomoteur ou une motocyclette c’est CT obligatoire avant toutes demandes, lorsque j’ai ramené ma 350, sur une remorque, à la maison je me suis arrêté au centre du CT et le technicien a été catégorique pas de contrôle possible sans CG soit présentée
https://immatriculation.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne/acheter-ou-recevoir-un-vehicule-doccasion
Comme je n’ai pas ce précieux document pour pouvoir amener cette moto au CT il faut que je fasse une demande de circulation provisoire…

https://immatriculation.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne/acheter-ou-recevoir-un-vehicule-doccasion
Comme je n’ai pas ce précieux document pour pouvoir amener cette moto au CT il faut que je fasse une demande de circulation provisoire…
@+
CB750 K2 - CB350 K3 - CB 350 K2 GT 125
CB750 K2 - CB350 K3 - CB 350 K2 GT 125
- Mathieu Viollet
- Messages : 6567
- Enregistré le : 29 Mai 2015, 17:58
- LOCALISATION : Muret
Re: Nouveau un C320 arrive à la maison
Comme quoi ton contrôleur ne connaît pas bien son métier... s'il faisait bien son boulot, comme celui de Philippe,
il y aura en défaut majeur nécessitant contre visite absence de la CG
il y aura en défaut majeur nécessitant contre visite absence de la CG
Sur un malentendu... ça peut marcher!
-
- Messages : 254
- Enregistré le : 31 Déc 2020, 12:45
- LOCALISATION : castelnaudary
Re: Nouveau un C320 arrive à la maison
Bonjour a tous,
Pour que le ct puisse se faire en l absence de carte grise ,il faut au controleur une attestation d assurance ou les caractéristiques du cyclo apparait.
Sans faire de pub je suis chez retro assurance et l attestaion a suffit.
Pour ma part j ai fourni en meme temps le certificat de conformité que j avais. Mon cas est pour un cyclo mais si tu veux je peux me renseigner pour une moto .
J ai peur que tu t embarque dans une histoire rocambolesque avec l ants avec le certificat provisoire ....
Sinon ou je t en débarrasse (toujours prêt a rendre service) ou tu me l envoi par la poste et je la passe au ct

Pour que le ct puisse se faire en l absence de carte grise ,il faut au controleur une attestation d assurance ou les caractéristiques du cyclo apparait.
Sans faire de pub je suis chez retro assurance et l attestaion a suffit.
Pour ma part j ai fourni en meme temps le certificat de conformité que j avais. Mon cas est pour un cyclo mais si tu veux je peux me renseigner pour une moto .
J ai peur que tu t embarque dans une histoire rocambolesque avec l ants avec le certificat provisoire ....
Sinon ou je t en débarrasse (toujours prêt a rendre service) ou tu me l envoi par la poste et je la passe au ct




- cbx
- Messages : 6898
- Enregistré le : 02 Juin 2015, 19:47
Re: Nouveau un C320 arrive à la maison
J'avoue ne pas vraiment m'intéresser au sujet (je n'achète pas si la carte grise n'est pas présente) mais il me semble que le CT est obligatoire ce qui n'implique pas qu'il soit positif. Un CT sans carte grise signalera un défaut rédhibitoire mais le CT sera présent et c'est ce qui est exigé.
Enfin si j'ai bien compris.
Enfin si j'ai bien compris.
xnǝλ sǝl ǝnbıu ɐç ¡uoıʇuǝʇʇA
Retourner vers « Votre projet de restauration complète type origine »
Qui est en ligne
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité