Flow75 a écrit :Bonjour à tous,
C'est dommage parce que la moralité de cette histoire c'est que pour l'ANTS, un bijou comme cette moto est bon à jeter à la poubelle...
Florian
Bijou ou pas l'ANTS ne veut pas légaliser un véhicule qui pourrait avoir été volé il y a des années.
Et comme les préfectures ne conservaient pas longtemps leurs archives "papier" ils n'ont pas vraiment de moyens pour vérifier ==> refus
Autre cas : pour l'ANTS la moto appartient toujours à Mr X qui n'a pas signalé la vente ==> refus