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renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 12:22
par philippe11
je ne sais pas trop si cette rubrique est la bonne ???
Voici un de mes futur projet (promis Alain je ne la touche pas avant d'avoir fini les autres ;) ;) ) qui pour l'instant se heurte a l'établissement de l'attestation FFVE malgré l'aide de Christelle.
J'ai acquis il y a quelques temps maintenant une 500K0 loin d’être complète mais ayant le principal; a savoir le cadre et le moteur. Vous aurez une photo plus tard car de nouveau je n'arrive pas a convertir l'image avec casimage :oops: :oops:

Le hic est que la carte grise et surtout la plaque d’immatriculation sont absent d’où dossier FFVE dans un premier temps. la plaque constructeur était également absente car le cadre est chromé (dommage que la photo ne passe pas :oops: :oops: )

Les seuls éléments actuel a ma connaissance sont le nr de cadre 10152.., le nr moteur 10155.. et le nom du vendeur que j'ai retrouvé depuis peu.le vendeur recherche de son coté si il retrouve trace de son achat car ça remonte a pas mal d'année !!!

La réponse a mon dossier FFVE est qu'il considère qu'en l'absence d’immatriculation il faut que je constitue l'historique complet avec la facture d'achat de l'origine du véhicule car pour eu le véhicule n'a jamais été immatriculé :( :( :(

Il s'avère a priori que mon nr de cadre ne correspond pas a une moto dans les fichier ants (ce qui est rassurant car sinon cela aurai voulu dire que la carte grise a été réutilisée sur une autre 500)
Est il possible d'en connaitre plus pour étoffer ce dossier et redonner vie a cette moto dans la futur.
Comment reconnaitre une 500 qui serai d'origine us ou uk car ce n'ai pas exclu qu’elle vienne de l’étranger (il n'y avait plus de plaque constructeur)

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 16:00
par alain2933
Casimage pour moi c'est pareil : voilà un mois que je ne peux plus passer de photos sur le forum.

Je ne vais pas pourrir ton post mais apporter un peu d'eau au moulin pour ton immatriculation.
Normalement la règle de base est de ne jamais donner l'immat (quand il y en a une présente) car l'ants te demandera alors un certificat de vente de l'ancien proprio - et ce, avec ou sans attestation de la FFVE - certificat qu'évidemment tu ne peux fournir ni même "inventer", puisque tu ne connais pas le nom de l'ancien proprio. Comme du coup tu as déjà donné cette immatriculation, tu es donc grillé auprès de l'ants, situation difficile voire impossible à rattraper :arrow: il te reste à vendre la moto en pièces.

Jusqu'à présent, la FFVE se contentait d'une attestation sur l'honneur disant que tu as la machine depuis toujours, elle était à ton père, elle n'a jamais roulé, abandonnée dans le garage familial sans plaque ni papiers ton père l'ayant reçue en cadeau. J'ai fait ça pour une 125 et un c50. Il suffisait ensuite auprès de l'ants de cocher, lors de la demande, la case véhicule neuf jamais immatriculé (eh oui) et ça passait comme ça.
Visiblement cela n'est plus le cas.

Sans vouloir être défaitiste, je pense que tu n'arriveras jamais à remonter le temps en retrouvant tout le monde et puis il y en aura toujours un pour ne plus vouloir entendre parler de rien et refuser de faire un papier.

A te lire on se demande (et de plus en plus) quel devient le rôle exact de la FFVE, car enfin, si on ne peut plus immatriculer en collection les véhicules abandonnés dans les granges, la chose perd une grande partie de son intérêt. Il fut un temps où sur leur site il y avait quelques mots sur l'utilité de l'attestation, genre "pouvoir sauver le patrimoine de l'oubli" ou "permettre la résurrection", je viens de chercher : plus rien de tout ça, on est dans le formalisme pur et dur doublé d'administratif. Je trouve aussi que l'on trouve de plus en plus des termes dans lesquels personnellement je ne me reconnais pas : concours, prestige, élégance etc. Ah ya pas de photos des millevaches ! :lol:

Dernière anecdote du début d'année, mon pote Alain achète une 450 en première main avec la carte grise d'origine, vous savez la longue. ANTS refuse de la mettre à son nom car ils ne la trouvent pas, par force, dans le fichier informatique. Ils lui demandent une attestation de conformité et le voilà parti avec la ffve pour une moto régulièrement achetée à son proprio et avec son carton ! Il a eu sa cg dans l'été 8-)

J'espère que le forum pourra t'aider.

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 16:41
par PHILBOIS
Alain a entièrement raison, avant de démarrer toute démarche concernant une tentative d'immatriculation que tu voudrais faire toi-même, j'ai l'impression que ça va être coton. :evil:
Je me suis évité bien des arrachages de cheveux et des ulcères à l'estomac en passant par madame Fraysse. 8-) je lui ai soumis mes dossiers en lui demandant si elle acceptait de les prendre en charge, et à chaque fois, malgré ce qui me semblait insurmontable, elle est parvenue à réaliser l'irréalisable, sans pour cela me coûter une fortune. :roll:
C'est son métier, elle est très compétente et elle ne peut que t'être d'une aide considérable. 8-)
Sur les cartes grises tout est dit et son contraire, les expériences des uns ne seront pas toujours les expériences des autres
si j'étais toi, sans carton je ne commencerais pas l'aventure
mais je ne suis pas toi.... parfois un petit billet lâché là évite d'en lâcher plusieurs autres ailleurs

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 17:06
par cbx
alain2933 a écrit : . on se demande (et de plus en plus) quel devient le rôle exact de la FFVE, car enfin, si on ne peut plus immatriculer en collection les véhicules abandonnés dans les granges, la chose perd une grande partie de son intérêt.


Le fond du pb est qu'à ses débuts la FFVE permettait d'obtenir une CG pour n'importe quelle épave, y compris celles volées puis abandonnées.
Donc au fur et à mesure des contraintes ont été ajoutées :
- puisqu'on demande une CG collection il faut que la machine soit conforme à l'idée de collection et désormais fournir des photos de la machine et une du demandeur à coté de la machine : : exit les épaves et les préparations douteuses
- ça ne suffit plus de dire que la mob était "à mon grand-père", autant absoudre les voleurs. La FFVE vérifie probablement maintenant de plus près si des traces d'existence légale sont présentes dans des fichiers préfectoraux de l'époque (qui ont été regroupés ??)

Ca devient vite compliqué surtout si on ne sait pas quelle case remplir ou ne surtout pas remplir.

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 17:32
par PHILBOIS
avec un vieux cyclo qui n' a jamais été immatriculé et qui n'a plus de valeur marchande, on peut encore dire qu'il sort d'un garage, ou qu'il nous appartient depuis nos 14 ans, avec une attestaion sur l'honneur, mais avec un gros cube qui nécessairement à dû être immatriculé le jour de la vente, c'est autre chose,

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 17:37
par philippe11
Pour répondre a " PHILBOIS", j'habite a quelques kilomètre du bureau de Mme Fraysse Christelle (je l'ai marqué au début de mon texte) et c'est bien a elle que je confie tous mes dossiers administratifs. je n'ai même pas une seconde pensé a me lancer dans cette aventure en solo. Ton conseil est quand mème bien utile et tu n'avais peu etre pas fait le rapprochement entre le prénom et le nom ;)
Je n'ai pas donné l’immatriculation de cette moto car je l'ignore. Dans le dossier, seulement le nr de cadre et de moteur. je garde espoir donc pour l'instant. C'est quand même pas tous les jours qu'une 500 four a le cadre chromé, donc peu être que quelqu'un s'en souvient :o :o :o

Pour constituer le dossier FFVE et faire les photos il faut maintenant que la moto soit complète et que sur chaque photo soit visible un journal ou l'on peu lire la date. Ceci je pense pour prouver l'existence réelle au moment du dossier.

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 17:45
par philippe11
je ne commencerai pas la restauration de cette moto pour deux raisons;
pas avant d'avoir la carte grise
et surtout pour ne pas fâcher"Alain"a qui j'ai promis de terminer la 250 avant :D :D :D et après la 500 K2
donc il y en a encore pour quelque mois :) :) :) :) :)

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 17:46
par PHILBOIS
Pour répondre a " PHILBOIS", j'habite a quelques kilomètre du bureau de Mme Fraysse Christelle (je l'ai marqué au début de mon texte) et c'est bien a elle que je confie tous mes dossiers administratifs. je n'ai même pas une seconde pensé a me lancer dans cette aventure en solo. Ton conseil est quand mème bien utile et tu n'avais peu etre pas fait le rapprochement entre le prénom et le nom


Je confirme j'ai pas fait le rapprochement :oops: :oops: :oops:

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 19:04
par philippe11
C'est bien ce que je me doutais ;) ;)

Autre infos que j'ai appris lors de mon passage dans le bureau de Christelle et qui est inquiétante si confirmé prochainement;

Il est désormais obligatoire que l'enregistrement de la vente soit effectif (le code a 4 chiffre que doit donner le vendeur lorsqu'il c'est connecté a l'ants ) pour que l’établissement de la nouvelle carte grise soit possible.
Si vous avez comme moi des motos avec des cartes grises qui sont en attente dans le placard et donc pas a votre nom depuis quelques temps ça va être une aventure...
Je ne sais pas si cela est local mais c'est bien embêtant si c'est confirmé (en attendant de nouvelles instructions, Crhistelle refuse tout dossier n'ayant pas ce code) :oops: :oops:

Re: renseignements sur identification 500K0

Posté : 05 Déc 2021, 19:18
par NUAGE71
philippe11 a écrit :
Pour constituer le dossier FFVE et faire les photos il faut maintenant que la moto soit complète et que sur chaque photo soit visible un journal ou l'on peu lire la date. Ceci je pense pour prouver l'existence réelle au moment du dossier.


:?: :?: :?: C’est nouveau :?: :?: :?: