FFVE questions réponses

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kasuberoa
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Re: FFVE questions réponses

Messagepar kasuberoa » 24 Jan 2022, 11:50

Merci de l'intérêt,
Evidement de simples photos "de bonne foi" semblent légère, pas surprenant que cela évolue et je pense pas nécessairement du fait des cas ambiguë voir suspicieux vu que cette société finit par imposer toujours plus de rigueur. La FFVE autorise une certaine liberté qui s'apparente un peu à du bricolage d'un autre temps, auquel on souscrit ou non, ça pourrait être bien plus contraignant, ça le deviendra à coup sûr.

En tout cas concernant les prises de vues si seulement trois sont exigées (en dehors de la pose du fière motard avec son destrier :D ) cela soulève un petit flou de la notice explicative qui en liste 4 pour les deux roue mais pas de dessus en tout cas, les cotés donc et deux autres concernant le moteur: Une celui-ci en place dans le chassis et une de son numéro, le formulaire lui-même est moins precis n'évoquant comparativement que des profils en 3/4 mais par contre en plus deux photos du "journal daté"?? je presume que c'est relatif aux 4 roues.
par contre pas de presence évoquée ni sur la notice ni sur le formulaire.

Donc des velléités de sites de rencontre...avec suivi! ;) :lol:

J'imaginais que certains ont su contourner le "problème" puisqu'il est sage et vous le dites dans vos colonnes: de faire les démarches administratives avant la restau. Dommage de devoir faire une carte grise normal et puis d'y revenir pour la collection à la fin quand ça pourrait être fait directement. Les frais supplémentaires que cela implique sont à ce jour en tout cas somme toute contenu: tarif d'un cheval fiscal (21.50€ ici dans les P.A) + frais de gestion (11€) + frais d'acheminement de la carte grise collection jusqu'au domicile (2.76 €)... mais ce sont des euros jetés au vent, ou plutôt dans une escarcelle avide.

Dans le fond, si on respecte la finalité personnellement je trouve que peu importe le moyen, autre moto identique ou pourquoi pas pro du Photoshop, je n'aurais pas de scrupules à économiser ces quelques euros si j'en ai l'opportunité, évidement si ça ne tourne pas au casse tête, et surtout sans risque de litige.
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Aurelia B20
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Re: FFVE questions réponses

Messagepar Aurelia B20 » 24 Jan 2022, 12:52

Je connais bien la FFVE, un peu moins aujourd'hui, mais j'ai côtoyé Claude Delagneau pendant de nombreuses années et ce qu'il a fait pour le monde de la collection auto et moto est assez extraordinaire, surtout quand on sait que les cadres sont des bénévoles !

Le durcissement des règles pour la CGC est directement induit par l'attitude de certains qui ont utilisé ce système pour immatriculer des répliques en essayant de les faire passer pour authentiques, des bidouilles avec des composants non conformes, voir même des véhicules volés avec des n° de série trafiqués ... :roll: :roll: :evil:

La FFVE étant garante dans le cadre d'une CGC de la conformité des véhicules, dans une certaine mesure seulement car une CGC n'est pas un certificat d'expert ou d'authenticité, elle se doit de prendre des précautions pour éviter le genre de "bavures" constatées !

Je n'ai aucune inquiétude pour la confidentialité des photos envoyées à la FFVE, d'une part elles ne contiennent rien de particulier à protéger, d'autre part tous ceux qui travaillent à la FFVE sont des passionnés ...
Patrick
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kasuberoa
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Re: FFVE questions réponses

Messagepar kasuberoa » 24 Jan 2022, 13:38

Bonjour,
Pour ce que je disais en me citant: " qui s'apparente un peu à du bricolage d'un autre temps, auquel on souscrit ou non", pas de méprise sur la teneur, ça n'a absolument rien de péjoratif.
Personnellement je suis plus attaché au fond qu'à la forme, c'est pour cela que j'évoquais et me laisserai tenter par la possible "triche", en le rappelant bien, sous reserve que la finalité soit là même, le seul contournement étant les frais et pas un défaut d'authenticité rassurez vous.

Je me demandais d'ailleurs si le cheval fiscal dont on doit s'acquitter n'est pas plutôt le montant de base que celui des véhicules de plus de dix ans comme je l'ai interprété, qu'en est il?

Concernant le portrait de famille, si photo de l'acquéreur demandé, ils semblerait logique qu'ils demandent copie de la piece d'identité, le font il?
Modifié en dernier par kasuberoa le 07 Fév 2022, 03:58, modifié 1 fois.
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cbx
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Re: FFVE questions réponses

Messagepar cbx » 24 Jan 2022, 14:04

kasuberoa a écrit : Concernant le portrait de famille, si photo de l'acquéreur demandé, ils semblerait logique qu'ils demandent copie de la piece d'identité, le font il?


La carte d'identité est bien sûr demandée.
Faire l'administratif avant de se lancer dans la restauration n'implique pas de refaire la carte grise après coup mais simplement de ne se lancer dans la mécanique qu'une fois le certificat FFVE et la CGC obtenues. Inutile de remettre sur roues une machine dont on ne pourrait au final pas obtenir la CGC.
Je parle du cas où on a une machine sans papiers.

J'ai suivi la procédure FFVE en juillet 2021 pour une AT2; les photos demandées de la machine étaient : coté droit, coté gauche, tableau de bord vu du dessus, la machine avec son propriétaire, numéro cadre (pas la plaque rivetée), numéro de moteur.
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PHILBOIS
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Re: FFVE questions réponses

Messagepar PHILBOIS » 24 Jan 2022, 17:39

idem, mais fait en début d'année 21 ils ne demandait pas encore le photo du propriétaire
[b]quand rien ne va plus, ça ne peut aller qu'en s'améliorant

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Re: FFVE questions réponses

Messagepar kasuberoa » 24 Jan 2022, 20:11

C'était tarif plein pour l'acquittement du cheval fiscal?
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Re: FFVE questions réponses

Messagepar kasuberoa » 07 Fév 2022, 05:54

Bien entendu en dehors des discussions, il y a encore des pages de sites plus ou moins officiels entre commerce et bonne parole qui ne sont pas à jour. Donc si je n'ai pas encore été éconduit, dorénavant les seuls frais qui s'appliquent pour une demande d'apposition de la mention collection sur un certificat d'immatriculation déjà établit (et non plus "carte grise") = coût d'un duplicata.

En parlant du taux unitaire du cheval vapeur par région je n'avais pas eu l'echo que s'en était fini du demi tarif fiscal depuis debut 2021 pour les motos, un sympathique article 1012bis passé vite fais bien fait... abandonné depuis ce debut d'année? abrogation applicable pour la seule année 2021 et non reconduite? parce que dans le calcul cela s'applique toujours...

Donc, à ce jour:
13,76€ à régler sur l'ANTS (taxe de gestion ou taxe fixe 11€ + redevance acheminement 2,76€)
60€ l'attestation par le biais de la FFVE

73,76€

A comparer au montant réclamé par le constructeur la FFVE fait très fort, mais si vous tenez à faire directement votre CIC d'un engin éparpillé avant la restau il n'y a pas d'autre choix sérieux que de payer le prix fort, 175€, parce qu'il ne vous sera pas demandé de jouer le jeu des vérifications visuelles, même datées (de dating ;) :lol: ).

Alors tant qu'à faire...
Pour l'attestation constructeur ou plutôt certificat de conformité constructeur (C.O.C) aussi dit Européen, si vous voulez passer par cette voie:
https://moto.honda.fr/motorcycles/owners/homologation.html
ça semble être le doc d'importation des véhicules mis en circulation avant 2000, qui ressemble à ça:
Image
La demande d'attestation se fait uniquement par courrier aux services d'homologation HONDA:
Honda Motor Europe Ltd Succursale France, service homologation motocycle, B.P. 46, Allée du 1er mai, 77312 MARNE LA VALLEE Cedex 2

Et cela soulève pour moi une question: sur ce document est demandé de joindre une copie de la carte grise, mais si elle n'est pas encore à votre nom cela posera t'il un problème? parce que même s'il est aussi demandé de fournir l'éventuel certificat de cession ce n'est pas écrit "dans le cas où le certificat d'immatriculation n'est pas à notre nom", il y a un flou.

Si quelqu'un passe par ci passe par là qu'il est passé par cette voie.... ?
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