les statuts du CB 500 Four Club

Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : CB 500 Four Club

Article 2
Cette association a pour but, de regrouper tous les propriétaires et collectionneurs de motocyclette de marque Honda du type CB 500 Four et de procéder à toute activité ayant un rapport direct avec les motocyclettes de ce type.

Article 3
Le siège social est fixé chez : M. Charles JEULIN : La Croix de Pierre - SOUGY SUR LOIRE - 58300.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’administration, la ratification par l’Assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 - L’Association se compose de :
a - Membres d’honneur
b - Membres bienfaiteurs
c - Membres actifs ou adhérents

Article 5 - Admission
L’admission est précisée par le règlement intérieur

Article 6 - Les Membres
Le statut des membres est précisé par le règlement intérieur

Article 7 - Radiation
La radiation est précisée par le règlement intérieur

Article 8 - Les Ressources de l’association comprennent :
1°) le montant des droits d’entrée et des cotisations.
2°) les subventions de l’état, des départements, des communes et de leurs établissements publics.
3°) les recettes propres provenant d’actions conformes à l’article 2.
4°) les dons et legs manuels ainsi que les dons des établissements d’utilité publique.

Article 9 – Conseil d’Administration
L’Association est dirigée par un Conseil d’administration, composé  de 5 à 15 membres élus pour 4 années par l’Assemblée générale.
Les Membres sont rééligibles.
Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1°) un Président,
2°) un ou plusieurs Vice-Présidents,
3°) un Secrétaire et s’il y a lieu un Secrétaire adjoint,
4°) un Trésorier et si besoin, un Trésorier Adjoint.
Le Bureau est renouvelé chaque année.
En cas de vacance dans le Bureau, le Conseil d’administration pourvoira provisoirement au remplacement de ces membres et demandera la ratification des nouveaux membres lors de la prochaine Assemblée générale ordinaire. La durée du mandat des nouveaux membres est la même que celle de ceux qu’ils remplacent.

Article 10 - Réunion du Conseil d’Administration
Le Conseil d’administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage,la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil d’administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 - Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire comprend les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés, et se réunit chaque année. Les décisions sont prises à la majorité absolue (la moitié des membres plus une voix), des membres présents ou ayant délivré procuration.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres du Bureau sortant, par les membres du Conseil d’Administration.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 - Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 -Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’administration qui le fait approuver à l’Assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à, Cardet le 09/12/05