le R.I de l'amicale des Honda CB et Four

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association « Amicale des Honda CB et Four ».

Les membres

Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.
Peuvent être membres d’honneur les membres du « CB 500 Four Club » qui le désirent et sur demande auprès du Conseil d’Administration.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 25 euros payable par chèque à l’ordre de « l’Amicale des Honda CB et Four ». Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du Conseil d’Administration.
La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 décembre.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

Admission de membres nouveaux
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion présent sur le site Internet de l’association. Cette demande doit être acceptée par le conseil d'administration après réception du chèque à l’ordre de « l’Amicale des Honda CB et Four » du montant de la cotisation.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont disponibles au téléchargement sur le site Internet pour chaque nouvel adhérent.

Exclusions
Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour l’un ou plusieurs des motifs suivants :
· Comportement dangereux ;
· Propos désobligeants envers les autres membres ;
· Comportement non conforme à l'éthique de l'association ;
. La démission ;
. Le décès ;
· Non-respect des statuts et du règlement intérieur.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau, à l'assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à une majorité de 50%. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Section locale

Lorsqu'une activité regroupe X participants, le conseil d'administration peut décider de la création d'une section locale.
La création, le mode de fonctionnement des sections doivent être ratifiés par l'assemblée générale ordinaire/extraordinaire.

Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Conseil d’Administration.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : convocation par e-mail ou courrier pour les membres n’ayant pas d’e-mail.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l'âge de 16 ans.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés. Un bulletin de procuration est à disposition sur le site internet.

Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de décisions à prendre (par exemple : modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.).
Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : convocation par e-mail ou courrier pour les membres n’ayant pas d’e-mail.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés. Un bulletin de procuration est à disposition sur le site internet.
Il conviendra de préciser les règles de quorums si les statuts ne les précisent pas.

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administrationconformément à l'article 13 des statuts de l'association de l’Amicale des Honda CB et Four puis ratifié par l'assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié par le Conseil d’Administration sur proposition des membres suivant la procédure suivante, lors d’une assemblée générale. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par affichage sur le site sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

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Le règlement intérieur sera affiché sur le site Internet de l'association..